Michel Gillibert


De: Michel GILLIBERT
Objet:
secrétaire d'Etat aux handicapés
membre_gouvernement
secretaire_etat="Secrétaire d'Etat aux handicapés"
JORFTEXT000000356956(source JORF)
nomination
05 Avril 199205/04/1992
De: Michel GILLIBERT
Objet:
secrétaire d'Etat aux handicapés et accidentés de la vie
membre_gouvernement
secretaire_etat="Secrétaire d'Etat aux handicapés et accidentés de la vie"
JORFTEXT000000536783(source JORF)
nomination
18 Mai 199118/05/1991
De: Michel Gillibert
secrétaire d'Etat aux handicapés et aux accidentés de la vie
Objet:
membre du Gouvernement
Le Président de la République
Vu les décrets des 22 février 1989, 29 mars 1989, 5 juillet 1990, 17 juillet 1990 et 2 octobre 1990 relatifs à la composition du Gouvernement
Sur proposition du Premier ministre
Art. 2. - Sont membres du Gouvernement
secrétaires d'Etet, et participent au conseil des ministres pour les questions relevant de leurs attributions
Groupe:
Conseil des ministres
JORFTEXT000000534999(source JORF)
nomination
03 Octobre 199003/10/1990
De: Michel Gillibert
Objet:
chargé de la famille et des personnes âgées
membre_gouvernement
secretaire_etat="Chargé de la famille et des personnes âgées"
JORFTEXT000000534998(source JORF)
nomination
03 Octobre 199003/10/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.